La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le mercredi 8 octobre à partir de 17h en la salle du Conseil.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 août 2025
Relevé des décisions prise par le Maire en vertu des délégations qui lui ont été données par le Conseil Municipal du 3 juin 2020
Finances Locales
Décision modificative n°1 du Budget Général
Décision modificative n°1 du Budget annexe Caisse des écoles
Pont des Sanières - demande de subvention
Mise à jour du schéma directeur d’alimentation en eau potable (SDAEP) - approbation d’opération et demande de subvention
PAT - Plan d’action d’aménagements en vue de ralentir, répartir et infiltrer l’eau dans les sols – Demande de subventions
Commande publique
Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable 2024 (R.P.Q.S.)
Urbanisme
Demande d’application du principe d’exception – Révision du Plan de Prévention des Risques Naturels (P.P.R.N.)
Fonction Publique
Protection sociale complémentaire – Risques santé : adhésion à la convention de participation souscrite par le CDG 04 et détermination du montant de la participation
Domaine et patrimoine
Convention tripartite pour la conception et l’organisation de l’événement Alpes Aventure Motofestival – autorisation de signature
Questions diverses
