CONSEIL MUNICIPAL - Mercredi 3 décembre 2025

Le 03/12/2025 de 17:00 à 19:00
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La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le mercredi 3 décembre à 17h00 en la salle du Conseil de la Mairie :

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 8 octobre 2025

Relevé des décisions prise par le Maire en vertu des délégations qui lui ont été données par le Conseil Municipal du 3 juin 2020

Finances Locales

  • Décision modificative n°1 du Budget annexe Eau Potable 2025 – Régularisation arrondis de TVA

  • Décision modificative n°2 du Budget annexe Eau Potable 2025 – Transfert des activités hydroélectriques et irrigation au Budget général

  • Décision modificative n°2 du Budget Général 2025 – Travaux d’aménagement Rue de la Rua – Secteur des Sanières

  • Décision modificative n°3 du Budget Général 2025 – Transfert des activités hydroélectriques et irrigation au Budget général 

  • Décision modificative n°4 du Budget Général 2025 – Avances non régularisées pour la rénovation électrique de la Murette

Commande publique

  • Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable 2024 (R.P.Q.S.)

  • Lancement opération de « requalification de l’Hôtel de ville »

Domaine et patrimoine

  • Acquisition du lot 101 – galerie de la copropriété Jausiers Village

  • Avenant de révision de loyer du bail du Pavillon des Familles – gendarmerie nationale

  • Abrogation de la délibération n° 2021/89 du 24 novembre 2021 – Vente de terrain au quartier Breissand

Fonction Publique

  • Création d’un emploi permanent de Responsable jeunesse et PAT

Culture 

  • Candidature de la commune au label ‘Villages et cités de caractère des Alpes de Haute-Provence »

Enfance

  • Convention d’objectifs avec l'association crèche "Les Marmottes"

  • Convention d’objectifs avec l'association "Vivre Jeune à Jausiers"

Questions diverses

  • Organisation d’un service de navettes gratuites le 31 décembre 2025 entre Jausiers et Barcelonnette

Infos pratiques

Adresse

salle de réunions
14 avenue des Mexicains
04850 Jausiers
France