CONSEIL MUNICIPAL - Mercredi 25 février 2026

Le 25/02/2026 de 17:00 à 18:30
Ajouter à mon agenda

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra 

Le mercredi 25 février 2026 à 17h00 

Salle du Conseil de la Mairie

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2026

Relevé des décisions prise par le Maire en vertu des délégations qui lui ont été données par le Conseil Municipal du 3 juin 2020

Finances Locales

  • Opération de « requalification de l’Hôtel de ville » - Phase 1 : mise en place de l’accessibilité ascenseur – demande de subvention et lancement du marché de travaux

  • Opération de travaux de sécurisation des voiries de la caserne de gendarmerie Giraud – Approbation d’opération, demande de subvention et lancement du marché de travaux

  • Versement de fonds de concours par la Commune de Jausiers à la Communes de la Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon et la Commune de Jausiers pour l’opération « Digue des Péous » 

Domaine et patrimoine

  • Délibération autorisant le Maire à signer un bail emphytéotique pour la mise à disposition de parcelles nécessaires à l’activité du GIE « Maison de Produits de Pays de l’Ubaye »

  • Réseau d’eau potable au Quartier du Plan – validation du tracé et constitution de servitudes

  • Acquisition foncière du réservoir d’eau potable des Sanières et servitudes d’utilité publique

  • Réseau d’eau potable du quartier des Sanières – constitution de servitude – impasse de la Belière

  • Acquisition de terrains en vue de constituer la rue Jean Caire

  • Signature de la convention cadre pour l’installation et l’entretien de toilettes sèches autonomes entre la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon et la Commune de Jausiers.

  • Dénomination de l’Impasse des Artisans.

Fonction publique

  • Création d’emplois non-permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité – Zone de loisirs

Projet Alimentaire Territorial

  • Projet Alimentaire Territorial – Validation du programme d’actions 2026

Questions diverses

Infos pratiques

Adresse

salle de réunions
14 avenue des Mexicains
04850 Jausiers
France