La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le Mercredi 17 Juin 2026 à 18h, dans la salle du Conseil de la Mairie.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026
Relevé des décisions prise par Madame le Maire en vertu des délégations qui lui ont été données par le Conseil Municipal du 1er avril 2026
Finances locales
Travaux de reconstruction du pont des Sanières– approbation d’opération, demande de subventions et lancement du marché de travaux
Travaux de reconstruction d’urgence de la façade de l’église Saint Nicolas de Myre suite au décollement - approbation d’opération, demande de subventions et lancement du marché de travaux
Approbation de la grille tarifaire d’accès à la Zone de loisirs de Siguret
Formation des élus municipaux – fixation des crédits affectés
Domaine et patrimoine
Enfouissement des réseaux secs route de la Bonette et avenue d’Italie - convention de servitudes au bénéfice du SDE-TE
Convention cadre pour l’installation et l’entretien de toilettes sèches autonomes avec la Communauté de Communes Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon
Convention de servitudes au profit de RTE relative au remplacement de 5 supports
Constitution de servitudes de tréfond pour la canalisation d’eau potable entre la sortie du réservoir des Sanières et le Chemin de Saint Flavy
Rétrocession d’une concession perpétuelle à la commune
Institution et vie politique
Délégations du conseil municipal au Maire
Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
Désignation des délégués titulaires et suppléants au SDE04
Fonction publique
Création d’emplois permanents – postes cantine scolaire
Enseignement
Accueil des enfants hors commune sur le temps scolaire – frais de fonctionnement et conditions de répartition avec les communes de résidence
Questions diverses
