Le 17/09/2026 de 18:00 à 19:30

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera
le Jeudi 17 Septembre 2026 à 18h en la salle du Conseil de la Mairie.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2026

Relevé des décisions prise par Madame le Maire en vertu des délégations qui lui ont été données par le Conseil Municipal du 1^er avril 2026

Finances locales

Travaux de sécurisation routière de l'entrée d'agglomération Nord et du cœur de village - Approbation d'opération et demande de subvention.
Conception du nouveau mur d'escalade sur la Zone de loisirs de Siguret - Approbation d'opération et demande de subventions pour la phase de conception.
Demande de Subvention FODAC 2026
Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office National des Forêts pour les recettes issues des ventes de bois.
Participation au SIVU de la Bonette
Solidarité en faveur des communes sinistrées

Commande publique

Urbanisme

Avis du conseil municipal sur le projet de révision du Plan de Prévention des Risques Naturels (P.P.R.N.) de la commune de Jausiers

Domaine et patrimoine

Digue des Péous - délégation de pouvoir auprès de la Communauté des Communes Vallée de l'Ubaye Serre-Ponçon pour mandater le bornage

Institution et vie politique

Fonction publique

Enseignement

Réseau d'Aides Spécialisées aux Enfants en Difficulté (RASED) - Approbation de la convention de participation aux frais de fonctionnement - année scolaire 2025-2026
Territoire Educatif Rural « Vallée de l'Ubaye Serre-Ponçon » - Approbation de la convention et autorisation de signature
Frais de scolarité - Participation financière de la commune aux frais de fonctionnement de l'école de Barcelonnette pour l'année 2025/2026
Création d'un Conseil des Enfants et des Jeunes de Jausiers et approbation de la charte d'engagement du conseiller

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL - Jeudi 17 septembre 2026