CONSEIL MUNICIPAL - Jeudi 16 avril 2026

Le 16/04/2026 de 18:00 à 19:00
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La prochaine réunion du Conseil Municipal est programmée le jeudi 16 avril en la salle du conseil de la Mairie.


ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 1er avril 2026

      Institutions et vie politique

  • Désignation des membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales,

  • Désignation des membres siégeant au sein de la Commission Locale d’ Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.),

  • Proposition des commissaires siégeant au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.),

  • Proposition des commissaires siégeant au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (C.I.I.D.),

  • Désignation des membres siégeant au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Bonette-Restefond.

    Fonction publique

  • Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée

    Questions diverses

Infos pratiques

Adresse

salle de réunions
14 avenue des Mexicains
04850 Jausiers
France